Sud Ouest Plomberie
Entreprise
plomberie générale
2 massé sud
33420 Espiet
TEL :
06.70.64.66.77
N° Siret:
Site Publié par: Sud Ouest
Plomberie
Directeur de la publication : Loic Toulliou
DROITS DE
REPRODUCTION
En accédant au site Sud Ouest Plomberie,
vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété
Intellectuelle français et plus généralement aux traités et
accords internationaux comportant des dispositions relatives à
la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou
de marques.
C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire
même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou
communiquer sous quelque forme que ce soit les données,
articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent
sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable
de Loic Toulliou.
La
violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de
contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par
l'article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle
(puni de 3 ans d'emprisonnement et 300 000€ d'amende).
Les marques de (Sud Ouest Plomberie) et de ses partenaires,
ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques
déposées. Par ailleurs les images figurants sur le site sont
protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou
partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos,
effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée
sans l'autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de
l'article L713-2 du CPI.
